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Dossier BRH vs SOCABANK

Argumentaire

(La vérité entre parenthèses)

La confiscation de la Socabank par la BRH s'est faite selon les étapes suivantes :

1. Jusqu'en 2002, la Socabank, en tant que troisième banque du système bancaire en termes de dépôts, était la banque qui accordait le plus de crédits à l'économie. Les petits commerçants et entrepreneurs qui constituent sa clientèle ont été victimes des troubles qui ont agité le pays en 2003 et 2004. La BRH va profiter de cette nouvelle conjoncture pour se livrer à une attaque en règle contre la Socabank pour la détruire.

(La vérité est : la Socabank était la troisième banque (et non la première) en crédit et devait cette place à des manipulations comptables comme la capitalisation d'intérêts sur prêts improductifs. En outre, 60% des prêts allaient aux administrateurs, à leurs parents et aux actionnaires de la Socabank et non aux petits commerçants. En outre, au moins 30% des 40% restants du portefeuille représentaient des prêts à des prête-noms proches de certains anciens administrateurs. Aucun des prêts de la Socabank n'était inférieur à $1 million (dollars américains) !)

2. Suite à une inspection générale, la BRH avait exigé à la Socabank des besoins de fonds propres de l'ordre de 25 millions de gourdes. Trois ans plus tard, cette même Banque Centrale, suite à sa dernière inspection en date du 30 juin 2005, a imposé des besoins de fonds propres de l'ordre de 2 milliards de gourdes, soit 80 fois le montant initial.

(La vérité est : suite à une inspection générale en juin 2002, la BRH, comme autorité légale de surveillance et de supervision, avait exigé des provisions additionnelles pour pertes sur prêts totalisant G265 millions. La banque centrale consentit à réduire ce montant à G20 millions suite à des promesses d'évènements positifs en faveur de Socabank. Une inspection subséquente révéla plutôt l'aggravation de la situation de la banque, en raison surtout de combines absolument sans aucun rapport avec la situation socio-politique, qui aurait affecté tout le système et non pas seulement la Socabank. Le trou de G265 millions s'élargit à G1.2 milliard puis à G1.6 milliard à provisionner, comme le reconnaît M. Alain Meslet, Directeur Général de la Socabank (Voir « Le Nouvelliste » du 30 décembre 2006).

Comme les fonds propres de la Socabank avoisinaient G350 millions à ce moment-là (nonobstant les artifices comptables), le capital de la banque était négatif de G1250 millions. Dans ce contexte, le fait par la BRH d'offrir G50 pour une action dont la valeur est négative représente un bonus aux anciens actionnaires responsables de la banqueroute de la banque. Les bailleurs de fonds d'Haiti de la communauté internationale ont reproché cette largesse de la BRH à des banquiers qui, selon eux, devraient être plutôt traduits en justice.)

3. Une première solution proposée par la Socabank a été rejetée par la BRH. La Socabank a présenté un plan de restructuration à la BRH, incluant un apport financier des actionnaires, qui a été rejeté en août 2005.

(La vérité est : entre août 2005 et avril 2006, seulement deux actionnaires (sur 200) ont apporté G55 millions pendant que les provisions requises totalisaient G400 millions. Les administrateurs-actionnaires clamaient leur pauvreté et leur incapacité de trouver un partenaire pour renflouer la banque. En fait, ils étaient tellement sûrs de la disparition prochaine de la Socabank qu'ils fermaient leurs comptes de dépôts pour les ouvrir ailleurs.)

4. Une deuxième solution proposée par la Socabank a été encore rejetée par la BRH. La Socabank sollicite de la BRH un prêt de 600 millions de gourdes pour une période de 10 ans garanti par les biens immobilisés hors exploitation dont elle dispose dans son patrimoine. Cette démarche de la Socabank est rejetée par la BRH en octobre 2005.

(La vérité est : une banque centrale accorde des prêts de trésorerie aux institutions financières et non des prêts destinés à résoudre des problèmes de solvabilité. La mauvaise gestion de l'argent des déposants par la Socabank a entraîné des pertes supérieures à G1.5 milliard et, par conséquent, a exclu cette banque du marché du crédit. Dans ce contexte, tout concours financier de la BRH à la Socabank - de G600 ou de G600 millions- (sous la gestion des dirigeants d'alors) serait irresponsable.)

5. Une troisième solution proposée par la Socabank a aussi été rejetée par la BRH. La Socabank a trouvé la collaboration de la ABI Bank pour un apport en capital et en gestion afin qu'elle ait une santé financière et un accord a été signé entre les deux institutions en date du 13 janvier 2006. Ce plan a été rejeté à nouveau par la BRH le 27 janvier 2006.

(La vérité est : la Socabank avait trouvé la collaboration de la ABI Bank pour un apport en gestion et non en capital. La BRH s'est opposée à cet apport en gestion parce que, extrêmement onéreux, ce contrat de gestion aurait aggravé la situation de la Socabank.)

6. La BRH décide de bloquer la vente de la Socatransfer à la ABI Bank Ltd. par correspondance en date du 20 mars 2006. Trois mois plus tard, la ABI Bank achetait la Socatransfer à un prix inférieur à celui qui avait été arrêté avec la Socabank, soit une différence de deux millions de dollars US.

(La vérité est : la Socatransfer faisait face à des problèmes de gestion particulièrement sérieux. Les pertes s'élevaient à G10 millions en 2002, à G56.4 millions en 2003 et à G6.6 millions en 2004. Cette saignée engloutit en 2004 le capital de la firme qui devint négatif de G19.4 millions (sans compter les dépenses de G13.5 millions engagées par la Socabank pour le compte de la Socatransfer. Les activités de la Socatransfer couvraient trois sites : Montréal, (Canada), les états du New-Jersey et de la Floride aux Etats-Unis et la ville de Provo aux Iles Turques. Ces sites étaient gérés de manière désinvolte par des individus -en fait des « caciques », absolument indépendants de la Socabank qui payait les transferts en Haiti mais ne recevait guère les fonds de l'étranger.

Une évaluation financière de cette firme est un casse-tête ; la rareté des documents comptables rendait impossible la vérification externe des états financiers. La plus récente évaluation comptable du capital (d'ailleurs très contestable), par M. Gérard H.P. Joseph, l'estimait à $4.1 millions. La Socatransfer est une société de participation créée en octobre 2000 à Miami sous le nom de « Caribbean United Transfer Companies, Inc. ». Initialement possédée à 90% par la Socabank (le reste appartenant à la Cofinord), elle devint la propriété entière de la Société Caraibéenne de Banque (Socabank) en avril 2005. En mars 2006, elle décida de céder 51% des titres de la Socatransfer à la ABI Bank de St-John-Antigua & Barbuda, après avoir reçu une valeur de $1 million en novembre 2005. Jusqu'à présent, personne à la Socabank n'a cru bon de demander la différence puisque 51% de $4.1 millions donne $2.1 millions et non $1 million. En outre, dans les dossiers de la Socabank et de la Socatransfer, il n'existe aucun engagement écrit de la ABI Bank pour l'achat du reste du capital de la maison de transferts. Puisque la Socatransfer perdait de l'argent comme la Socabank, la BRH estimait qu'il y a lieu de se concentrer sur la seconde et d'utiliser les revenus de la vente de la filiale pour renflouer la maison mère. Aussi, elle recommanda à la Socabank d'accepter une offre de $3.5 millions de la ABI Bank (y compris le premier million de novembre 2005) pour la totalité du capital de Socatransfer d'autant plus rapidement que cette maison de transfert perdait pied à Provo, aux Iles Turques, avec l'arrivée de la CAM Transfer et de la Unitransfert.

Dans sa lettre du 20 mars 2006, la BRH n'a pas « bloqué la vente » de la Socatransfer mais a plutôt invité la Socabank à renégocier la transaction parce que :

(i) la ABI Bank, une institution financière étrangère, n'avait pas présenté l'autorisation de son autorité de régulation et supervision pour l'acquisition d'actifs en dehors de la juridiction de l'Eastern Caribbean Central Bank. Une mesure élémentaire de précaution en ces temps de blanchiment d'argent sale.

(ii) tel que négocié, le contrat de vente n'apportait rien aux fonds propres de la Socabank)

7. La BRH refuse de recevoir le représentant de la ABI Bank qui séjourne en Haïti du 15 mars au 13 avril 2006 afin de répondre aux objections formulées par la BRH.

(La vérité est : la BRH n'a jamais eu à fermer ses portes au représentant de la ABI Bank ni à aucun représentant honnête d'institution financière sérieuse. Peut-être, dans ce cas, le représentant de cette banque est mieux placé pour répondre sur ce point.)

8. Suite à une réunion tenue en date du 7 avril 2006, entre les représentants de la Socabank et de la BRH, cette dernière a imposé à la Socabank la tenue d'une assemblée générale extraordinaire en vue d'augmenter le capital de 500 millions à 2 milliards de gourdes. Ceci est consigné au premier point du procès-verbal de la dite réunion. Cette augmentation de capital a été votée le 27 avril 2006.

(La vérité est : une assemblée générale antérieure au 7 avril 2006 avait déjà porté le nombre des actions en circulation à un million dont 574,551 non encore souscrites ou libérées. Ce sont ces actions que la BRH a achetées. Les statuts de la Socabank n'obligent pas le président du Conseil d'administration à convoquer une assemblée d'actionnaires pour vendre des actions déjà émises.)

9. En violant les lois bancaires, la BRH a décidé le lendemain 28 avril 2006 d'obliger le président du Conseil d'Administration de la Socabank, président qu'elle a elle-même imposé, à accepter la dévaluation du prix des actions de 500 gourdes à 50 gourdes et de refuser que les actionnaires achètent ces actions au prix de 50 gourdes, conformément aux statuts réglementant le fonctionnement de cette institution. Cette démarche a obligé la Socabank à effectué une nouvelle augmentation de capital car le prix de l'action fixé par la BRH à 50 gourdes au lieu des 500 gourdes votés par l'Assemblée générale extraordinaire n'a pas permis d'atteindre les deux milliards voulus.

(La vérité est : (a) le président du Conseil d'administration de la Socabank en avril 2006, M. Patrick Vieux, avait été élu librement par ses amis que furent les anciens administrateurs. Comme PDG, il était autorisé à prendre toute décision en faveur de la banque au non du Conseil d'administration. (b) il y a une différence entre la valeur nominale d'une action, c'est-à-dire, le prix pour lequel l'action a été émise, et la valeur comptable de l'action, c'est-à-dire, le prix aux livres du titre ou encore le quotient des fonds propres par le nombre d'actions en circulation. Ainsi, la valeur nominale du titre Socabank est de G500 mais, comme les fonds propres de la banque étaient négatifs, la valeur comptable du titre ne pouvait être positive. Dans ce dernier cas, comme la situation de la banque est catastrophique, la valeur marchande de l'action est inférieure à sa valeur nominale. Afin de protéger le système bancaire, la BRH accepta d'acheter ces actions à G50 l'unité, un prix jugé trop élevé par les actionnaires qui, d'août 2005 à avril 2006, ne les avaient pas souscrits malgré l'insistance de la BRH.

10. Par acte en date du 5 décembre 2006, en dépit des protestations des actionnaires et des parlementaires, la BRH a décidé de transférer les actions prises illégalement à la BNC.

Sur la prise de contrôle par la BRH et le protocole d'Accord signé entre la BRH et la BNC

A) Sur la Convention signée par M. Patrick Vieux, président installé sur exigence de la Banque Centrale et M. Raymond Magloire, Gouverneur de la BRH.

1. Suivant les dispositions de l'article 34 des statuts de la Socabank en son paragraphe D, seul le Conseil d'Administration a le droit de signer une Convention ou d'autoriser par résolution le Président à la signer. En l'espèce, aucune résolution n'a été prise par le Conseil d'Administration autorisant M. Patrick Vieux à signer cette Convention.
2. La Convention signée le 28 avril 2006, soit moins de 24 heures après la tenue de l'Assemblée du 27 avril, par M. Vieux prévoit la vente des actions à 50 gourdes. Or, l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 avril 2006, par résolution numéro deux, a fixé le prix de l'action à 500 gourdes. Aucune instance, même le Conseil d'Administration, ne peut changer une décision votée par l'Assemblée générale extraordinaire. (Article 27 des statuts portant sur les pouvoirs de l'Assemblée Générale).
3. L'Article 27 en son paragraphe D des statuts prévoit qu'au cas où une décision devrait être prise pour transférer la moitié des actions à une autre entité, seule l'Assemblée Générale Extraordinaire peut ordonner une telle transaction. En l'espèce, et en violation flagrante de cet article, M. Patrick Vieux a décidé de transférer à la BRH plus de la moitié des actions de la société.

(La vérité est : la convention est régulière. Autrement, il y aurait protestation un ou deux jours après la signature. Tel n'a pas été le cas.)

B) Sur le Protocole d'Accord signé entre la BRH et la BNC

1. La BRH n'a aucune qualité pour devenir actionnaire dans une banque privée vu son statut de régulateur et la loi du 17 août 1979 portant création de la Banque Centrale, fixe en son article 2 les attributions de celle-ci. D'ailleurs la BRH elle-même a reconnu dans le Protocole d'Accord signé avec la BNC en date du 5 décembre 2006 qu'elle est dans une situation de conflits d'intérêts (considérant numéro 4).
2. La BRH a, dans ce protocole d'Accord signé le 5 décembre 2006, décidé d'accorder à la BNC des prêts et des dérogations spéciales lors même qu'elle les avait préalablement refusés à la Socabank (voir articles 2 et 6 du Protocole). Donc c'est une démarche totalement discriminatoire dans le système.
3. La BRH a ainsi reconnu que le problème de la Socabank n'était pas un problème insoluble et pourrait être résolu par une action dynamique de recouvrement (considérants 11 et 12 du Protocole d'Accord BRH/BNC). Il s'en suit donc que l'intervention de la BRH au sein de la Socabank est disproportionnée par rapport aux problèmes réels confrontés par la Socabank qui auraient pu être résolus d'une autre manière.

(La vérité est : la BRH peut intervenir dans le système bancaire en cas de défectuosité des règles du marché, pour la protection des intérêts des déposants, la préservation de la concurrence et la sauvegarde du système des paiements. Aucune loi n'interdit à la BRH de prendre part au capital d'une banque à des fins de redressement pendant une période déterminée. La Banque Nationale de Crédit (BNC) et la Banque Populaire Haitienne (BPH) ont fait ou font encore l'objet de participation de la part de la BRH. Les interventions de ce genre ne résultent pas d'une volonté délibérée de la banque centrale mais sont dictées par des nécessités ponctuelles et sont toujours provisoires.)

Conclusions et Recommandations

En fonction de l'argumentaire et des points présentés ci-dessus, les mesures suivantes devraient être prises :

1. Annulation de la Convention illégale signée entre M. Patrick Vieux et la BRH et conséquemment le renvoi des Conseils d'Administration de la BRH et de la Socabank pour les actes illégaux et arbitraires qu'ils ont commis.
2. Formation d'un nouveau Conseil d'Administration de la Socabank dont le profil des membres sera arrêté en accord avec les nouveaux dirigeants de la BRH
3. Signature d'un protocole d'accord, dans le strict respect de la loi et des exigences réglementaires, entre le nouveau Conseil de la BRH et celui de la Socabank sur les débentures et autres facilités à accorder à cette institution pour lui permettre de satisfaire aux normes prudentielles et aux exigences légales et réglementaires en matière de liquidité.

(La vérité est : après leur gestion scandaleuse et criminelle des avoirs bancaires des déposants, les anciens dirigeants de la Socabank demandent, en substance, le droit de nommer à la BRH un Conseil d'administration totalement soumis à leurs fantaisies financières et disposé non seulement à fermer les yeux sur les multiples malversations constatées depuis des années à la Socabank mais encore à mettre à leur disposition les ressources publiques comme un découvert sans limite. La morale élémentaire interdit de prêter les précieuses ressources du Trésor public à une poignée d'individus qui ont littéralement pillé les petits et gros déposants d'une banque et qui, normalement, devraient être derrière les barreaux, s'il existait une bonne législation sur la faillite frauduleuse. Ce serait « throwing good money after bad », comme disent les Américains. Si un Conseil d'Administration de la BRH et/ou un Parlement et/ou un Gouvernement devaient emprunter cette voie, qu'adviendrait-il de la République ? Quelle confiance mériterait un tel Etat ?)

Conclusion

Puisque, contrairement à ce que pensent les anciens administrateurs de la Socabank, le public :

(a) n'est pas sot et

(b) a droit à la vérité,

il est temps d'éliminer les parenthèses de leur argumentaire.

Socabankplus

En 2004-2005...

(a) Le groupe H/C Téléphone bénéficiait de plus de G850 millions de crédit sans garantie en violation des règlements de la BRH qui n'autorisaient que G30 millions au maximum.

(b) Une entreprise dénommée « Société de Promotion Immobilière » (SPI) appartenant à deux ressortissants martiniquais, Yvenel Agéna et Emile Soira, obtient un prêt de $2.5 millions (américains). Les « Martiniquais » étaient en fait le chauffeur et l'un des gardes du corps du PDG de la Socabank qui avait monté de toutes pièces la SPI.

(c) En janvier 2004, la Socabank signe un contrat avec la firme « E&B Consulting », propriété du PDG, pour la fourniture de conseils de gestion au PDG. La banque paie le président de la banque pour conseiller le président de la banque. Et ce, pour $3000 (américains) le mois.

(d) Le PDG emprunte $1.5 million (américains) pour la construction d'un hôtel à Jacmel avec un délai de grâce de 12 mois de capital. La totalité du prêt est décaissée avant même la construction de l'immeuble.

(e) Location mensuelle de $13500 (américains) (prix hors marché) entre la femme du PDG et l'une des filiales de la Socabank. L'immeuble loué a été financé en partie, et sans intérêt, par la Socabank.

(f) La Socabank achète 500 actions d'une entreprise apparentée de téléphonie à raison de $1000 dollars (américains) l'action alors que la valeur nominale du titre est de G250 et que sa valeur marchande est de $380 dollars (américains). Les deux administrateurs de la banque, auteurs de ce « deal », ont donc perdu délibérément et cyniquement $620 dollars (américains) par action donc volé $310000 dollars (américains) à une banque qu'ils avaient pour devoir de protéger.

Les parlementaires le savent et ont gardé le silence. Pourquoi ? Pourquoi ?

[Al Saqr]

Pourquoi tout ce français ? La Socabank, Ciné et Beaulieu, mais pas eux seulement, sont des voleurs patentés et ont monté le même coup que les coopératives, et ce encore une fois avec l'aval d'Aristide.

La vérité qu'il m'intéresserait de savoir c'est qui est maintenant le lauréat pour le concours de M. Cool d'Haitiwebs.

Non je joue, en fait cet article est vraiment très intéressant et très bien fait. Il nous change des articles plats que l'on voit le plus souvent sur Haiti.